Références :
• BO spécial n° 6 du 28 octobre 2 02 1 ;
• Arrêté ministériel du 25 octobre 2021 (NOR : MENH2131878A) ;
• Lignes directrices de gestion du 25 octobre 2021 (NOR : MENH2131955X) ;
• Note de service du 12 octobre 2023 relative aux règles et procédures du mouvement national à gestion
déconcentrée des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et
psychologues de l’éducation nationale – Rentrée scolaire 2024 ;
• Circulaire du mouvement intra-académique 2024 (publication prévue durant le mois de mars) ;
• Lignes directrices de gestion académique 2024 (publication prévue durant le mois de mars).
Annexes :
• Annexe 1 : Liste des zones de remplacement ;
• Annexe 2 : Établissements par communes et groupements ordonnés de communes.

 

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